Assurance quad garantie Dommages collision



Différence entre dommages colision et dommages tous accidents


Les dommages subis par le véhicule assuré, en mouvement ou à l’arrêt, lorsque ces dommages sont consécutifs à un accident résultant d’une collision, soit avec un piéton dont l’identité est connue, soit avec un animal, un véhicule ou une partie quelconque de celui-ci, en mouvement ou à l’arrêt, appartenant à une personne dont l’identité est connue, à la condition que ce piéton ou cette personne ne soit, ni le souscripteur du contrat, ni le propriétaire du véhicule assuré.

Sont compris dans la garantie :

les dommages subis par les pneumatiques, vétusté déduite, à condition que le véhicule ait également été endommagé ;

les frais de dépannage, de remorquage ou de gardiennage s’ils sont la conséquence directe des dommages garantis, sur justification des frais exposés, dans la limite fixée au Tableau récapitulatif des garanties.

Outre les exclusions communes au contrat, nous ne garantissons pas :

les dommages occasionnés au véhicule :

- s’il est établi que le conducteur se trouvait lors du sinistre en état d’ivresse ou sous l’empire d’un état alcoolique (le seuil étant fixé par l’article R. 234-1 du Code de la Route) ou encore sous l’emprise de stupéfiants non prescrits médicalement, sauf s'il est prouvé que le sinistre est sans relation avec cet état,

- s’il est établi que le conducteur refuse de se soumettre aux vérifications obligatoires du taux d’alcoolémie après l’accident. Ces deux exclusions ne sont pas opposables au souscripteur lorsque le conducteur est un de ses préposés dans l’exercice de ses fonctions ;

les dommages couverts au titre des garanties "incendie-explosion", "catastrophes naturelles", "catastrophes technologiques" ou "vol".

les dommages indirects, tels que privation de jouissance, manque à gagner, dépréciation du véhicule assuré.

les dommages directement liés à l’état de vétusté, à l’usure, au vice propre ou au défaut d’entretien du véhicule assuré ;

les dommages occasionnés au véhicule assuré en cas de mise en fourrière, depuis son enlèvement jusqu’à sa restitution.

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Comprendre la garantie dommage collision
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